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MENTIONS LÉGALES

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  1. Propriété intellectuelle
  2. Nature des informations
  3. Liens vers d'autres sites
  4. Informations nominatives et autres informations
  5. Limitations de responsabilité
  6. Disponibilité du site web
  7. Informations sur les produits
  8. Droit applicable
  9. Utilisation de Google Analytics et Google Remarketing
  10. Utilisation du Plugin Facebook Social
  11. Mentions légales
  12. Conditions de licence

1. Conditions de licence

Ce site appartient et est exploité par sanofi-aventis (suisse) sa (ci-après « sanofi-aventis »). La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.bisolvon.ch (ci-après"le Site"), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à sanofi-aventis ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
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2. Nature des informations

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3. Liens vers d'autres sites (links)

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4. Informations nominatives et autres informations

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sanofi-aventis (suisse) sa
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Boite postale 777
1214 VERNIER
Suisse

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6. Disponibilité du site web

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7. Informations sur les produits

Les informations contenues et diffusées sur le Site sont susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits, programmes et services de sanofi-aventis (suisse) sa. De telles références n'impliquent pas l'intention de sanofi-aventis de vendre ces produits, programmes ou services.

8. Droit applicable

Le Site et son contenu sont régis par le Droit Suisse, et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux genevois, Suisse.

9. Utilisation de Google Analytics et Google Remarketing

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10. Utilisation du plugin Facebook Social

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11. Informations légales

11.1 Hébergement du site
Datapipe, Inc.
125 Belmont Drive, Somerset
NJ, 08873 – United States.

11.211.2 Auteur du site Internet
sanofi-aventis (suisse) sa une entreprise du groupe Sanofi-aventis
3, route de Montfleury
Boite postale 777
1214 VERNIER
Tel.: +41 58 440 21 00

12. Conditions de licence

12.1 Marques déposées
Bisolvon®® est une marque déposée de Sanofi..