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- Propriété intellectuelle
- Nature des informations
- Liens vers d'autres sites
- Informations nominatives et autres informations
- Limitations de responsabilité
- Disponibilité du site web
- Informations sur les produits
- Droit applicable
- Utilisation de Google Analytics et Google Remarketing
- Utilisation du Plugin Facebook Social
- Mentions légales
- Conditions de licence
1. Conditions de licence
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2. Nature des informations
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3. Liens vers d'autres sites (links)
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4. Informations nominatives et autres informations
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8. Droit applicable
Le Site et son contenu sont régis par le Droit Suisse, et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux genevois, Suisse.
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11. Informations légales
11.1 Hébergement du site
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11.211.2 Auteur du site Internet
sanofi-aventis (suisse) sa une entreprise du groupe Sanofi-aventis
3, route de Montfleury
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Tel.: +41 58 440 21 00
12. Conditions de licence
12.1 Marques déposées
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